Délibération n°15
Provès verbal d'installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démissions
Délibération n°16
Urbanisme - dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour la transformation des terrains familiaux en habitat adpaté - avus de la commune
Délibération n°17
Administration générale - constitution d'un groupement de comandes pour l'achat de vêtements professionnels, chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuels
Délibération n°18
Finances - décision modificative
Délibération n°19
Finances - versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement AS Collège Marie Curie
Délibération n°20
Finances - Prise en charge des déficits régies de recette ALAE (21206) et régie d'avances et de recettes ALSH (21201)
Délibération n°21
Finances - modifications des tarifs de location de salles, matériels, droits de place et prestations diverses
Délibération n°22
Enfance et Jeunesse - marché de fournitur ede repas en liaison froide pour les restaurants scolaires - maintien des prix révisés
Délibération n°23
Enfance et Jeunesse - règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires - actualisation
Délibération n°24
Enfance Jeunesse et Education - Programme "savoir rouler à vélo" auprès des élèves de CM2 scolarisés - adhésion
Délibération n°25
Ressources humaines - autorisation de signature relative à l'adhésion à la médecine préventive de 2023 à 2025 du CDG 34
Délibération n°26
Ressources humaines - modification du tableau des effectifs - approbation
Délibération n°27
Travaux - attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle multimodale
